Conditions Générales d'Utilisation

En utilisant Clarity, vous acceptez les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Veuillez les lire attentivement.

1. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les conditions d'utilisation de la plateforme Clarity, accessible à l'adresse [URL du site], ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.

Clarity est une application de gestion de tâches intelligente utilisant l'intelligence artificielle pour vous aider à organiser et prioriser vos activités quotidiennes.

2. Acceptation des CGU

L'utilisation de Clarity implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. En créant un compte, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté ces conditions.

Si vous n'acceptez pas ces CGU, veuillez ne pas utiliser nos services.

3. Inscription et compte utilisateur

3.1 Création de compte

Pour utiliser Clarity, vous devez créer un compte en fournissant :

3.2 Responsabilité du compte

Vous êtes responsable de :

En cas d'utilisation non autorisée de votre compte, vous devez nous en informer immédiatement.

3.3 Conditions d'inscription

Vous devez :

4. Services proposés

Clarity propose les services suivants :

5. Abonnements et tarifs

5.1 Formules disponibles

5.2 Paiement

Les paiements sont traités de manière sécurisée par Stripe. Nous acceptons les cartes bancaires et autres moyens de paiement proposés par Stripe.

5.3 Renouvellement

Les abonnements Premium sont renouvelés automatiquement chaque mois. Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment depuis votre compte.

5.4 Modifications tarifaires

Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs. Toute modification sera communiquée 30 jours à l'avance et n'affectera pas les abonnements en cours jusqu'à leur renouvellement.

6. Droit de rétractation (14 jours)

Conformément à la législation européenne, vous disposez d'un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.

Pour exercer ce droit, contactez-nous à [Votre email] en indiquant :

Le remboursement sera effectué sous 14 jours après réception de votre demande.

7. Utilisation du service

7.1 Usage autorisé

Vous vous engagez à utiliser Clarity uniquement pour :

7.2 Usage interdit

Il est strictement interdit de :

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments de Clarity (design, code, logo, contenu, algorithmes d'IA) sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de [Votre Nom/Raison Sociale].

Vous disposez d'un droit d'utilisation personnel et non exclusif du service, limité à la durée de votre abonnement.

Vos données personnelles et vos tâches vous appartiennent. Vous conservez tous les droits sur le contenu que vous créez dans Clarity.

9. Données personnelles

Vos données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

En résumé :

10. Disponibilité du service

Nous nous efforçons d'assurer une disponibilité maximale de Clarity. Toutefois, nous ne garantissons pas un service ininterrompu et sans erreur.

Le service peut être temporairement indisponible pour :

Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages résultant d'une interruption de service.

11. Responsabilité

11.1 Notre responsabilité

Nous nous engageons à :

Notre responsabilité est limitée aux dommages directs et prévisibles. Nous ne pourrons être tenus responsables :

11.2 Votre responsabilité

Vous êtes responsable de :

12. Résiliation

12.1 Résiliation par l'utilisateur

Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis les paramètres. La suppression est définitive et entraîne la perte de toutes vos données après 30 jours.

12.2 Résiliation par Clarity

Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer votre compte en cas de :

En cas de résiliation pour violation, aucun remboursement ne sera effectué.

13. Modifications des CGU

Nous pouvons modifier ces CGU à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour.

Les modifications substantielles seront communiquées par email 30 jours avant leur entrée en vigueur. En continuant à utiliser Clarity après cette date, vous acceptez les nouvelles CGU.

14. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, nous privilégions une résolution amiable.

À défaut d'accord amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de [Votre Nom/Raison Sociale].

15. Contact

Pour toute question concernant ces CGU, contactez-nous à :
Email : [Votre email]
Adresse : [Votre adresse]

16. Divers

Si une clause des présentes CGU est déclarée nulle ou inapplicable, les autres clauses resteront en vigueur.

Le fait de ne pas exercer un droit prévu par les présentes CGU ne constitue pas une renonciation à ce droit.

Dernière mise à jour : 05/01/2026